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Opération triangulaire intracommunautaire

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On qualifie d'opération triangulaire intracommunautaire la livraison de biens mettant en relation trois opérateurs identifiés à la TVA dans trois États membres différents de l'UE:

C, établi et identifié à la TVA dans l'État membre 3, commande un bien auprès de l'assujetti B, établi et identifié à la TVA dans l'État membre 2, qui, à son tour, commande ce bien auprès de l'assujetti A, établi et identifié à la TVA dans l'État membre 1. Le bien est expédié ou transporté directement de A vers C. Le transport ou l'expédition se fait soit par A, soit par B, soit par un tiers pour leur compte.

Opération triangulaire intracommunautaire


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